2026-02 Convention CDG66 pour assistante administrative
2026-03 Tableau de la Vierge Noire de Montserrat
2026-04 Électrification des bâtiments communaux de la Vignole
2026-05 Renouvellement convention ESF saison 2025/2026
2026-08 Approbation du Procès-Verbal de la séance du 03 mars 2026
2026-09 Élection du Maire
2026-10 Détermination du nombre d'adjoint(e)s
2026-11 Élection des Adjoints
2026-12 Indemnités au Maire et aux Adjoints
2026-13 Achat Parcelles Vinci Autoroutes
2026-14 Approbation du Procès Verbal de la séance du 20 mars 2026
2026-15 Désignation des délégués de la commune au sein des syndicats intercommunaux
2026-16 Délégations au Maire
2026-17 Création d'un emploi non permanent suite à accroissement temporaire d'activité Article L332-23 1°
2026-19 Approbation Procès Verbal de la séance du 30 mars 2026
2026-20 Approbation du compte financier unique 2025
2026-21 Affectation du résultat
2026-22 Vote des taux FDL 2026
2026-23 Vote du Budget primitif 2026
2026-24 Fongibilité des crédits
2026-25 Composition CCID
2026-27 Cession fonds de commerce Top Gliss
2026-28 Demande de subventions - Mur de la Coume d'or
2026-29 Conventions de servitudes ENEDIS N°PO14863 et N°PO14864
2026-30 Demande de subventions - Création d'un fonds pour la bibliothèque municipale
2026-31 Tableau de la Vierge Noire de Montserrat Proposition de restauration
2026-33 Contractualisation ALCOME-Protection de l'environnement
2026-34 Modification des statuts du SIS Vallée du Carol
2026-35 Inscription à l'état d'assiette des coupes 2a et 3a
2026-36 Convention de mandat pour l'établissement et l'émission de la facturation par l'ONF pour des recettes issues des ventes de bois
2026-37 Admission en non valeur d'un titre de recette de l'année 2021 pour un montant de 83.39€
2026-38 Institution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation (THLV)
2026-39 Convention de servitude ENEDIS pour ouvrages souterrains
2026-40 Solidarité en faveur des communes sinistrées par l'incendie du juillet 2026 dans le conflent et les aspres
2026-42 Renouvellement convention lac de l'estagnol
2026-44 Rénovation Castel Isard Emprunt la Banque Postale
